Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C O B R A (Centre d'Orthopédie Breton et de Réadaptation par l'Appareillage)
Monsieur Yannick MOLLET

Numéro de dépôt :
1352418
Date de dépôt :
24/04/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/1996
C O B R A (Centre d\'Orthopédie Breton et de Réadaptation par l\'Appareillage) de Yannick MOLLET

Présentation de la marque C O B R A (Centre d'Orthopédie Breton et de Réadaptation par l'Appareillage)

Déposée le 24 avril 1986 par monsieur Yannick MOLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C O B R A (Centre d'Orthopédie Breton et de Réadaptation par l'Appareillage) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yannick MOLLET domicilié(e) 12, rue du Roquet, 22440 PLOUFRAGAN.agissant au nom et pour le compte de la Société de la Société COBRA, en formation. - France.

La marque C O B R A (Centre d'Orthopédie Breton et de Réadaptation par l'Appareillage) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C O B R A (Centre d'Orthopédie Breton et de Réadaptation par l'Appareillage) est expirée depuis le 24 avril 1996.


Monsieur Yannick MOLLET - 12, rue du Roquet, 22440 PLOUFRAGAN.agissant au nom et pour le compte de la Société de la Société COBRA, en formation. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires;membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture; matériel médical.