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Marques déposées par monsieur YANNICK MOINE
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VINIFRUIT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VINIFRUIT
M. YANNICK MOINE
M. DAMIEN MOINE

Numéro de dépôt :
4283608
Date de dépôt :
28/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2026
VINIFRUIT de YANNICK MOINE

Présentation de la marque VINIFRUIT

Déposée par voie électronique le 28 juin 2016 par monsieur YANNICK MOINE et monsieur DAMIEN MOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VINIFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Les déposants sont monsieur YANNICK MOINE domicilié(e) 817 LA MANCHE - 88220 - XERTIGNY - France et monsieur DAMIEN MOINE domicilié(e) 1090 LA MANCHE RASEY - 88220 - XERTIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOINE, SAS, M. DAMIEN MOINE domicilié(e) RASEY, 1042 RUE LA MANCHE - 88220 - XERTIGNY - France.

La marque VINIFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINIFRUIT arrivera à expiration en date du 28 juin 2026.

YANNICK MOINE a également déposé les autres marques suivantes : CRILLON 88 , MICHEL MOINE , BLANC DES VOSGES MICHEL MOINE , DIVIN DE RHUBARBE , CRILLON DES VOSGES , Rhubibulles , CRILLON 88 , PERLÉ DE CRILLON


M. YANNICK MOINE - 817 LA MANCHE - 88220 - XERTIGNY - France

M. DAMIEN MOINE - 1090 LA MANCHE RASEY - 88220 - XERTIGNY - France


MOINE, SAS, M. DAMIEN MOINE - RASEY, 1042 RUE LA MANCHE - 88220 - XERTIGNY - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; Boissons alcooliques. cidres digestifs (alcools et liqueurs)vin-spiritueux ; extrait ou essences alcooliques.