Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rhubibulles
Monsieur YANNICK MOINE
Monsieur DAMIEN MOINE

Numéro de dépôt :
4599255
Date de dépôt :
15/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2029
Rhubibulles de YANNICK MOINE

Présentation de la marque Rhubibulles

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2019 par monsieur YANNICK MOINE et monsieur DAMIEN MOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rhubibulles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Les déposants sont monsieur YANNICK MOINE domicilié(e) 1090 LA MANCHE - 88220 - XERTIGNY - France et monsieur DAMIEN MOINE domicilié(e) 1090 LA MANCHE - 88220 - XERTIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MOINE, Monsieur DAMIEN MOINE domicilié(e) 1090 LA MANCHE - 88220 - XERTIGNY - France.

La marque Rhubibulles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rhubibulles arrivera à expiration en date du 15 novembre 2029.

YANNICK MOINE a également déposé les autres marques suivantes : CRILLON 88 , MICHEL MOINE , BLANC DES VOSGES MICHEL MOINE , DIVIN DE RHUBARBE , CRILLON DES VOSGES , CRILLON 88 , VINIFRUIT , PERLÉ DE CRILLON


Monsieur YANNICK MOINE - 1090 LA MANCHE - 88220 - XERTIGNY - France

Monsieur DAMIEN MOINE - 1090 LA MANCHE - 88220 - XERTIGNY - France


SAS MOINE, Monsieur DAMIEN MOINE - 1090 LA MANCHE - 88220 - XERTIGNY - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.