MICHEL MOINE
Présentation de la marque MICHEL MOINE
Déposée par voie électronique le 28 juin 2016 par monsieur YANNICK MOINE et monsieur DAMIEN MOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MICHEL MOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MICHEL MOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL MOINE arrivera à expiration en date du 28 juin 2026.
YANNICK MOINE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42