Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Spiruline de l'Essen'Ciel
M. YANNICK LOPEZ

Numéro de dépôt :
4031446
Date de dépôt :
10/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2023
Spiruline de l\'Essen\'Ciel de YANNICK LOPEZ

Présentation de la marque Spiruline de l'Essen'Ciel

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2013 par monsieur YANNICK LOPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Spiruline de l'Essen'Ciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur YANNICK LOPEZ domicilié(e) LES BLANCHONS, LES BASSETS - 05000 - GAP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. YANNICK LOPEZ domicilié(e) LES BLANCHONS, LES BASSETS - 05000 - GAP - France.

La marque Spiruline de l'Essen'Ciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spiruline de l'Essen'Ciel est expirée depuis le 10 septembre 2023.


M. YANNICK LOPEZ - LES BLANCHONS, LES BASSETS - 05000 - GAP - France


M. YANNICK LOPEZ - LES BLANCHONS, LES BASSETS - 05000 - GAP - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.