Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Yannick Lebourgeois
/
4 mûres et un toit
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4 mûres et un toit
M. Yannick Lebourgeois

Numéro de dépôt :
4051607
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2023
4 mûres et un toit de Yannick Lebourgeois

Présentation de la marque 4 mûres et un toit

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2013 par monsieur Yannick Lebourgeois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 4 mûres et un toit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Yannick Lebourgeois domicilié(e) 6 rue Renault - 94160 - saint mandé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yannick Lebourgeois domicilié(e) 6 rue Renault - 94160 - saint mandé - France.

La marque 4 mûres et un toit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 mûres et un toit est expirée depuis le 2 décembre 2023.


M. Yannick Lebourgeois - 6 rue Renault - 94160 - saint mandé - France


M. Yannick Lebourgeois - 6 rue Renault - 94160 - saint mandé - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.