Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SPF SENS ET PROJET POUR TOUS SENS ET PROJET POUR LA FRANCE
M. Yannick Le Guern
Mme. Laura-Iuliana Le Guern

Numéro de dépôt :
4198272
Date de dépôt :
22/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SPF SENS ET PROJET POUR TOUS SENS ET PROJET POUR LA FRANCE de Yannick Le Guern

Présentation de la marque SPF SENS ET PROJET POUR TOUS SENS ET PROJET POUR LA FRANCE

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2015 par monsieur Yannick Le Guern et madame Laura-Iuliana Le Guern auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPF SENS ET PROJET POUR TOUS SENS ET PROJET POUR LA FRANCE »

Les déposants sont monsieur Yannick Le Guern domicilié(e) 1 rue Daniel - 92600 - Asnières-Sur-Seine - France et madame Laura-Iuliana Le Guern domicilié(e) 1 rue Daniel - 92600 - Asnières-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yannick Le Guern domicilié(e) 1 rue Daniel - 92600 - Asnières - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Yannick Le Guern - 1 rue Daniel - 92600 - Asnières-Sur-Seine - France

Mme. Laura-Iuliana Le Guern - 1 rue Daniel - 92600 - Asnières-sur-Seine - France


M. Yannick Le Guern - 1 rue Daniel - 92600 - Asnières - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Inscription le 17 mai 2017 - Rejet total n°700180 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.