Marque enregistrée - Marque en vigueur

COS CLOSE COMBAT OPERATIONAL SYSTEM
Monsieur YANNICK LAHMAR
Monsieur JEAN MARC LEGRAND DE MORGUES

Numéro de dépôt :
4518712
Date de dépôt :
24/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2029
COS CLOSE COMBAT OPERATIONAL SYSTEM de YANNICK LAHMAR

Présentation de la marque COS CLOSE COMBAT OPERATIONAL SYSTEM

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2019 par monsieur YANNICK LAHMAR et monsieur JEAN MARC LEGRAND DE MORGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COS CLOSE COMBAT OPERATIONAL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Les déposants sont monsieur YANNICK LAHMAR domicilié(e) 16 ALLEE LOUISE MICHEL - 71100 - CHALON SUR SAÔNE - France et monsieur JEAN MARC LEGRAND DE MORGUES domicilié(e) 52 RUE DE L UNIVERSITE - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN MARC LEGRAND domicilié(e) 52 RUE DE L UNIVERSITE - 75007 - PARIS - France.

La marque COS CLOSE COMBAT OPERATIONAL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4518712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COS CLOSE COMBAT OPERATIONAL SYSTEM arrivera à expiration en date du 24 janvier 2029.


Monsieur YANNICK LAHMAR - 16 ALLEE LOUISE MICHEL - 71100 - CHALON SUR SAÔNE - France

Monsieur JEAN MARC LEGRAND DE MORGUES - 52 RUE DE L UNIVERSITE - 75007 - PARIS - France


Monsieur JEAN MARC LEGRAND - 52 RUE DE L UNIVERSITE - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.