Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La P'tite Breizhouse
M. Yannick Labbé

Numéro de dépôt :
3930613
Date de dépôt :
28/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/06/2022
La P\'tite Breizhouse de Yannick Labbé

Présentation de la marque La P'tite Breizhouse

Déposée le 28 juin 2012 par monsieur Yannick Labbé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La P'tite Breizhouse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Yannick Labbé domicilié(e) 14 avenue du Général de Gaulle - 35150 - Janzé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yannick Labbé domicilié(e) 14 avenue du Général de Gaulle - 35150 - Janzé - France.

La marque La P'tite Breizhouse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La P'tite Breizhouse est expirée depuis le 28 juin 2022.

Yannick Labbé a également déposé les autres marques suivantes : 100 % RENNES , CENTRALE FETE , BOUILLA'BREIZH , Le P'tit Breizhous , 100 % BRETAGNE


M. Yannick Labbé - 14 avenue du Général de Gaulle - 35150 - Janzé - France


M. Yannick Labbé - 14 avenue du Général de Gaulle - 35150 - Janzé - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.