Déposée par voie électronique le 7 mars 2017 par yannick jan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Jeco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-13 du 31 mars 2017.
Le déposant est yannick jan domicilié(e) 15 avenue marie amelie - 60500 - chantilly - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, yannick jan domicilié(e) 15 AVENUE marie amelie - 60500 - CHANTILLY - France.
La marque Jeco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
yannick jan - 15 avenue marie amelie - 60500 - chantilly - France
yannick jan - 15 AVENUE marie amelie - 60500 - CHANTILLY - France
Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Inscription le 24 mai 2018 - Rejet partiel n°724435 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-24
Inscription le 15 décembre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°805791 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-15
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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