Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jeco
yannick jan

Numéro de dépôt :
4343637
Date de dépôt :
07/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2027
Jeco de yannick jan

Présentation de la marque Jeco

Déposée par voie électronique le 7 mars 2017 par yannick jan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jeco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est yannick jan domicilié(e) 15 avenue marie amelie - 60500 - chantilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, yannick jan domicilié(e) 15 AVENUE marie amelie - 60500 - CHANTILLY - France.

La marque Jeco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jeco arrivera à expiration en date du 7 mars 2027.

yannick jan a également déposé les autres marques suivantes : Univers Stationnement , Print4Life , Materiel-pro , Présentoirs pour Bijoux


yannick jan - 15 avenue marie amelie - 60500 - chantilly - France


yannick jan - 15 AVENUE marie amelie - 60500 - CHANTILLY - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Inscription le 24 mai 2018 - Rejet partiel n°724435 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-24

Inscription le 15 décembre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°805791 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-15

Produits de l'imprimerie  ; articles pour reliures  ; photographies  ; articles de papeterie  ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage  ; matériel pour artistes  ; pinceaux  ; articles de bureau (à l'exception des meubles)  ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)  ; caractères d'imprimerie  ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches  ; albums  ; cartes ; livres  ; journaux  ; prospectus ; brochures ; calendriers  ; instruments d'écriture  ; objets d'art gravés  ; objets d'art lithographiés  ; tableaux (peintures) encadrés ou non  ; patrons pour la couture  ; dessins ; instruments de dessin  ; mouchoirs de poche en papier  ; serviettes de toilette en papier  ; linge de table en papier ; papier hygiénique  ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles  ; glaces (miroirs)  ; cadres (encadrements)  ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques  ; cintres pour vêtements  ; commodes  ; coussins  ; étagères  ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils  ; sièges  ; literie à l'exception du linge de lit  ; matelas  ; vaisseliers  ; boîtes en bois ou en matières plastiques.