Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L HERETIQUE
M. yannick hervy

Numéro de dépôt :
3921192
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/05/2022
L HERETIQUE de yannick hervy

Présentation de la marque L HERETIQUE

Déposée le 21 mai 2012 par monsieur yannick hervy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L HERETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est monsieur yannick hervy domicilié(e) 42 allée de naurouze - 31770 - colomiers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. yannick hervy domicilié(e) 42 allée de naurouze - 31770 - colomiers - France.

La marque L HERETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L HERETIQUE est expirée depuis le 21 mai 2022.

yannick hervy a également déposé les autres marques suivantes : COTE JARDIN , never dead , MILITANT POLLEN FOR EARTH


M. yannick hervy - 42 allée de naurouze - 31770 - colomiers - France


M. yannick hervy - 42 allée de naurouze - 31770 - colomiers - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Vins ; spiritueux.