Marque expirée - Marque en non vigueur

COMM'CINELLE
YANNICK GUILLEMOT

Numéro de dépôt :
3575949
Date de dépôt :
15/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2018
COMM\'CINELLE de YANNICK GUILLEMOT

Présentation de la marque COMM'CINELLE

Déposée le 15 mai 2008 par YANNICK GUILLEMOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMM'CINELLE »

Le déposant est YANNICK GUILLEMOT domicilié(e) 44 LE BOIS DU SELLIER,45210 FERRIÈRES EN GATINAIS - 45210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YANNICK GUILLEMOT domicilié(e) 44 LE BOIS DU SELLIER,45210 FERRIÈRES EN GATINAIS - 45210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMM'CINELLE est expirée depuis le 15 mai 2018.


YANNICK GUILLEMOT - 44 LE BOIS DU SELLIER,45210 FERRIÈRES EN GATINAIS - 45210 - France


YANNICK GUILLEMOT - 44 LE BOIS DU SELLIER,45210 FERRIÈRES EN GATINAIS - 45210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Inscription le 6 mai 2009 - Rejet partiel n°496660 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.