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Marques déposées par monsieur Yannick Gueugnon
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apileau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

apileau
M. Yannick Gueugnon, Agissant pour le compte de la société "NIVOSE INVEST" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4040466
Date de dépôt :
16/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2023
apileau de Yannick Gueugnon

Présentation de la marque apileau

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2013 par monsieur Yannick Gueugnon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « apileau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Yannick Gueugnon domicilié(e) 14 Rue du Général Brosset - 69230 - Saint Genis Laval - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yannick Gueugnon domicilié(e) 14 Rue du Général Brosset - 69230 - Saint Genis Laval - France.

La marque apileau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque apileau est expirée depuis le 16 octobre 2023.


M. Yannick Gueugnon, Agissant pour le compte de la société "NIVOSE INVEST" en cours de formation - 14 Rue du Général Brosset - 69230 - Saint Genis Laval - France


M. Yannick Gueugnon - 14 Rue du Général Brosset - 69230 - Saint Genis Laval - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Construction ; location de machines de chantier ;

Production d'énergie ;

étude de projets techniques ; architecture ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.