Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FIBULE
YANNICK GICQUEL

Numéro de dépôt :
3778754
Date de dépôt :
29/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2020
LA FIBULE de YANNICK GICQUEL

Présentation de la marque LA FIBULE

Déposée le 29 octobre 2010 par YANNICK GICQUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FIBULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est YANNICK GICQUEL domicilié(e) 41 LA MARE - 49124 - ST BARTHELEMY D'ANJOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YANNICK GICQUEL domicilié(e) 41 LA MARE - 49124 - ST BARTHELEMY D'ANJOU - France.

La marque LA FIBULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FIBULE est expirée depuis le 29 octobre 2020.


YANNICK GICQUEL - 41 LA MARE - 49124 - ST BARTHELEMY D'ANJOU - France


YANNICK GICQUEL - 41 LA MARE - 49124 - ST BARTHELEMY D'ANJOU - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ;

Tissus ; tissus à usage textile ; velours.