Marque expirée - Marque en non vigueur

La solution traditionnelle économique MAISONS ARTIKIT Votre rêve à portée de mains…
YANNICK FONTENEAU

Numéro de dépôt :
3476297
Date de dépôt :
23/01/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
23/01/2017
La solution traditionnelle économique MAISONS ARTIKIT Votre rêve à portée de mains… de YANNICK FONTENEAU

Présentation de la marque La solution traditionnelle économique MAISONS ARTIKIT Votre rêve à portée de mains…

Déposée le 23 janvier 2007 par YANNICK FONTENEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « La solution traditionnelle économique MAISONS ARTIKIT Votre rêve à portée de mains… »

Le déposant est YANNICK FONTENEAU domicilié(e) 0 LA BLANCHERE,44119 GRANDCHAMPS DES FONTAINES - 44119 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YANNICK FONTENEAU domicilié(e) 0 LA BLANCHERE,44119 GRANDCHAMPS DES FONTAINES - 44119 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La solution traditionnelle économique MAISONS ARTIKIT Votre rêve à portée de mains… est expirée depuis le 23 janvier 2017.


YANNICK FONTENEAU - 0 LA BLANCHERE,44119 GRANDCHAMPS DES FONTAINES - 44119 - France


YANNICK FONTENEAU - 0 LA BLANCHERE,44119 GRANDCHAMPS DES FONTAINES - 44119 - France


Inscription le 30 juillet 2007 - Concession de licence n°457768 - Publication au BOPI 2007-07-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction.