Déposée le 27 avril 2005 par Yannick DUCROT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ARTHUR D'AVESNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est Yannick DUCROT domicilié(e) 29 Rue Albéric Pont,69005 LYON - 69005 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yannick DUCROT domicilié(e) 29 Rue Albéric Pont,69005 LYON - 69005 - France.
La marque ARTHUR D'AVESNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHUR D'AVESNES est expirée depuis le 27 avril 2015.
Yannick DUCROT a également déposé les autres marques suivantes : SCOLOPENDRE
Yannick DUCROT - 29 Rue Albéric Pont,69005 LYON - 69005 - France
Yannick DUCROT - 29 Rue Albéric Pont,69005 LYON - 69005 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés papier ; cartons ; boites en cartons ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journeaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographie ; tableaux (peintures) ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviette de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; Articles de bureau à l'exception des meubles. Vêtements ; sous-vêtements ; Publicité ; Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; Education ; formation ; Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou matières plastiques).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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