Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CD CAMILLE DUBOST
M. Yannick DUBOST

Numéro de dépôt :
4090852
Date de dépôt :
14/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2024
CD CAMILLE DUBOST de Yannick DUBOST

Présentation de la marque CD CAMILLE DUBOST

Déposée par voie électronique le 14 mai 2014 par monsieur Yannick DUBOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CD CAMILLE DUBOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est monsieur Yannick DUBOST domicilié(e) 8 rue d'Alexandria - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yannick DUBOST domicilié(e) 8 rue d'Alexandria - 14000 - CAEN - France.

La marque CD CAMILLE DUBOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD CAMILLE DUBOST est expirée depuis le 14 mai 2024.


M. Yannick DUBOST - 8 rue d'Alexandria - 14000 - CAEN - France


M. Yannick DUBOST - 8 rue d'Alexandria - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.