Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YANN FRANCE
S.A. YANNICK DUBOIS

Numéro de dépôt :
1606666
Date de dépôt :
25/07/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2000
YANN FRANCE de YANNICK DUBOIS

Présentation de la marque YANN FRANCE

Déposée le 25 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) YANNICK DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YANN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YANNICK DUBOIS domicilié(e) ZI DE BRIANGAUD, 35600 REDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOIS Loïck - France.

La marque YANN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YANN FRANCE est expirée depuis le 25 juillet 2000.

YANNICK DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : NANOUCHKA , NANOUCHKA , YANN SURF , YANN FRANCE


S.A. YANNICK DUBOIS - ZI DE BRIANGAUD, 35600 REDON - France


DUBOIS Loïck - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Vêtements en chaîne et trame, bonneterie, chapellerie, chaussures, lingerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.