YANN FRANCE
Présentation de la marque YANN FRANCE
Déposée le 25 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) YANNICK DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « YANN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque YANN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1144944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque YANN FRANCE est expirée depuis le 25 juillet 1990.
YANNICK DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-060