Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA ROSÉE DE PROVENCE LA ROSÉE DU GOLFE
YANNICK DESMAREST
THOMAS CARTERON

Numéro de dépôt :
3612135
Date de dépôt :
18/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA ROSÉE DE PROVENCE LA ROSÉE DU GOLFE de YANNICK DESMAREST

Présentation de la marque LA ROSÉE DE PROVENCE LA ROSÉE DU GOLFE

Déposée le 18 novembre 2008 par YANNICK DESMAREST et THOMAS CARTERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROSÉE DE PROVENCE LA ROSÉE DU GOLFE »

Les déposants sont YANNICK DESMAREST domicilié(e) B1 RES AMMANDIERS,83310 GRIMAUD - 83310 - France et THOMAS CARTERON domicilié(e) 7 IMP GERBERAS,83400 HYERES - 83400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS CARTERON domicilié(e) 7 IMP GERBERAS,83400 HYERES - 83400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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YANNICK DESMAREST - B1 RES AMMANDIERS,83310 GRIMAUD - 83310 - France

THOMAS CARTERON - 7 IMP GERBERAS,83400 HYERES - 83400 - France


THOMAS CARTERON - 7 IMP GERBERAS,83400 HYERES - 83400 - France


Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet total n°505492 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.