Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terra Maïr
M. yannick COUFFIN

Numéro de dépôt :
4173982
Date de dépôt :
16/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2025
Terra Maïr de yannick COUFFIN

Présentation de la marque Terra Maïr

Déposée par voie électronique le 16 avril 2015 par monsieur yannick COUFFIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terra Maïr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est monsieur yannick COUFFIN domicilié(e) La Peyre - 46090 - Berganty - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. yannick COUFFIN domicilié(e) La Peyre - 46090 - Berganty - France.

La marque Terra Maïr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra Maïr arrivera à expiration en date du 16 avril 2025.


M. yannick COUFFIN - La Peyre - 46090 - Berganty - France


M. yannick COUFFIN - La Peyre - 46090 - Berganty - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Inscription le 31 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806895 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-12-31

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.