Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Yannick CHAPEAU
/
CAP HABILITÉS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP HABILITÉS
M. Yannick CHAPEAU, Agissant pour le compte de la société "CAP HABILITES" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4220548
Date de dépôt :
26/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2025
CAP HABILITÉS de Yannick CHAPEAU

Présentation de la marque CAP HABILITÉS

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2015 par monsieur Yannick CHAPEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP HABILITÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Yannick CHAPEAU domicilié(e) 19 bis route de Paris - 69210 - L'ARBRESLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, Mme. Tiphaine Chevalier domicilié(e) 11 rue Bailly - 75003 - PARIS - France.

La marque CAP HABILITÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 21 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP HABILITÉS arrivera à expiration en date du 26 octobre 2025.


M. Yannick CHAPEAU, Agissant pour le compte de la société "CAP HABILITES" en cours de formation - 19 bis route de Paris - 69210 - L'ARBRESLE - France


AVOCAT, Mme. Tiphaine Chevalier - 11 rue Bailly - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 13 avril 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle;Changement de nom, de dénomination n°666776 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13

Programmes (logiciels) ; instructions de programmes enregistrées sur supports de données ; programmes (logiciels) de recette de cuisine pour toute personne (adulte / enfant) pouvant présenter une déficience soit sensorielle, physique, psychique, mentale ; cours / tutoriaux pour apprentissages des gestes de cuisine et des recettes de cuisine ; recettes de cuisine illustrées (photographies / vidéographies) ; traducteurs électroniques ; traducteurs électroniques du langage gestuel ; machines à dicter, explorateurs [scanneurs / équipement de traitement de données] ; scanneurs [explorateur / équipement de traitement de données] ; fichiers d'images téléchargeables ; appareils pour système de repérage universel / GPS ; matériel informatique ; appareils d'intercommunication ; interfaces [informatique] ; lecteurs [équipements de traitement de données] ; lecteurs optiques ; lecteurs de codes à barres ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; instruments de mesure ; appareils et instruments de pesage ; thermomètre [non à usage médical] ; appareils de traitement de données ; dessins animés ; appareils pour le diagnostic non à usage médial ;

Caractères [chiffres et lettres] ; caractères typographiques ; polices ; pictogrammes ; polices pour toute personne (adulte / enfant) pouvant présenter une déficience soit sensorielle, physique, psychique, mentale ; pictogrammes pour toute personne (adulte / enfant) pouvant présenter une déficience soit sensorielle, physique, psychique, mentale ;

Vaisselle ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de cuisine adaptés pour toute personne (adulte / enfant) pouvant présenter une déficience soit sensorielle, physique, psychique, mentale ;

Mise à disposition de forums de discussion en ligne ; transmission de messages ; transmission de fichiers numériques ; services de visioconférence ;

Cours de cuisine en ligne, cours de cuisine en ligne pour toute personne (adulte / enfant) pouvant présenter une déficience soit sensorielle, physique, psychique, mentale ; organisation et conduite de colloques, de conférence, de congrès ; organisation de concours [éducation / divertissement] ; éducation ; instruction ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; interprétation du langage gestuel ; organisation et conduite d'atelier de formation ; organisation et conduite d'atelier de formation de cuisine à destination de toute personne pouvant présenter une déficience soit sensorielle, physique, psychique, mentale ; sous-titrage ; services de traduction.