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Marques déposées par Yannick CHANU
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?CO D H2O ECODEAU, LA SOLUTION POUR LES ECONOMIES D EAU
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

?CO D H2O ECODEAU, LA SOLUTION POUR LES ECONOMIES D EAU
Yannick CHANU
Philippe MARCHAND

Numéro de dépôt :
3692019
Date de dépôt :
18/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
?CO D H2O ECODEAU, LA SOLUTION POUR LES ECONOMIES D EAU de Yannick CHANU

Présentation de la marque ?CO D H2O ECODEAU, LA SOLUTION POUR LES ECONOMIES D EAU

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2009 par Yannick CHANU et Philippe MARCHAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ?CO D H2O ECODEAU, LA SOLUTION POUR LES ECONOMIES D EAU »

Les déposants sont Yannick CHANU domicilié(e) 37 Rue du Bas Huet - 78100 - Saint Germain en Laye - France et Philippe MARCHAND domicilié(e) 5 bis Avenue de la République - 92340 - BOURG LA REINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yannick CHANU domicilié(e) 37 Rue du Bas Huet - 78100 - Saint Germain en Laye - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17


Yannick CHANU - 37 Rue du Bas Huet - 78100 - Saint Germain en Laye - France

Philippe MARCHAND - 5 bis Avenue de la République - 92340 - BOURG LA REINE - France


Yannick CHANU - 37 Rue du Bas Huet - 78100 - Saint Germain en Laye - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532935 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc.