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Marques déposées par yannick cerutti
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SEXTOYS?
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEXTOYS?
yannick cerutti

Numéro de dépôt :
3648318
Date de dépôt :
05/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/05/2019
SEXTOYS? de yannick cerutti

Présentation de la marque SEXTOYS?

Déposée le 5 mai 2009 par yannick cerutti auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SEXTOYS? »

Le déposant est yannick cerutti domicilié(e) 7 bis pierre semard - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, yannick cerutti domicilié(e) 7 bis pierre semard - 84000 - AVIGNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEXTOYS? est expirée depuis le 5 mai 2019.


yannick cerutti - 7 bis pierre semard - 84000 - AVIGNON - France


yannick cerutti - 7 bis pierre semard - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 8 avril 2010 - Rejet partiel n°520681 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-08

Canard vibrant, vibromasseur, gode miche, anneau vibrant, gode ceinture, gode, vibro, cagoule, préservatifs. Livres érotique ; Vêtements, chaussures, vêtement en cuir ou imitations, sous-vêtement, lingerie,, body, ensemble lingerie charme, jarretelles, corset, nuisette, bas, collant, slip, soutien-gorge,, collant, vinyle (vêtement). Œuf vibrant (vibromasseur).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.