Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Yannick BRUNET
/
pro poêle granule
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pro poêle granule
M. Yannick BRUNET

Numéro de dépôt :
4122448
Date de dépôt :
02/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2024
pro poêle granule de Yannick BRUNET

Présentation de la marque pro poêle granule

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2014 par monsieur Yannick BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pro poêle granule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Yannick BRUNET domicilié(e) ROUTE DE VILLENEUVE - 01480 - CHALEINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yannick BRUNET domicilié(e) ROUTE DE VILLENEUVE - 01480 - CHALEINS - France.

La marque pro poêle granule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pro poêle granule est expirée depuis le 2 octobre 2024.


M. Yannick BRUNET - ROUTE DE VILLENEUVE - 01480 - CHALEINS - France


M. Yannick BRUNET - ROUTE DE VILLENEUVE - 01480 - CHALEINS - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique.