Marque expirée - Marque en non vigueur

PATAVIOLI
YANNICK BRUN

Numéro de dépôt :
3629232
Date de dépôt :
11/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2019
PATAVIOLI de YANNICK BRUN

Présentation de la marque PATAVIOLI

Déposée le 11 février 2009 par YANNICK BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATAVIOLI »

Le déposant est YANNICK BRUN domicilié(e) 26 RUE DU GASSIN - 13105 - MIMET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAUD-GOUD Conseil domicilié(e) 5 rue de Montigny - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATAVIOLI est expirée depuis le 11 février 2019.


YANNICK BRUN - 26 RUE DU GASSIN - 13105 - MIMET - France


RENAUD-GOUD Conseil - 5 rue de Montigny - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Vêtements, tee-shirts, casquettes ;

Plats cuisinés à bases de pâtes, pâtes alimentaires ou de riz ; salades composées ; aliments à base de pâte, notamment quiches, tartes salées ; aliments à base de pâte sucrée, notamment pâtisseries, tartes, gâteaux ;

Services de restauration, d'alimentation ; services de plats à emporter ; services de traiteur.