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Marques déposées par monsieur Yannick BOISSON
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FRANCE VILLAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE VILLAS
Monsieur Yannick BOISSON

Numéro de dépôt :
3111446
Date de dépôt :
13/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2011
FRANCE VILLAS de Yannick BOISSON

Présentation de la marque FRANCE VILLAS

Déposée le 13 juillet 2001 par monsieur Yannick BOISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE VILLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est monsieur Yannick BOISSON domicilié(e) 61, Cours de la République, 33470 GUJAN-MESTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque FRANCE VILLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111446.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE VILLAS est expirée depuis le 13 juillet 2011.


Monsieur Yannick BOISSON - 61, Cours de la République, 33470 GUJAN-MESTRAS - France


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Télécommunications, télécommunications multimédia, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs ; transmission d'informations par codes télématiques et par noms de domaine ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; consultation sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; messagerie en ligne ; services d'échange électronique de données ; messagerie électronique ; services de communication électronique et par ordinateurs ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication, par l'Internet, l'Intranet, l'Extranet ; services de fournitures d'accès à un réseau de télécommunication national et international.