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Marques déposées par monsieur Yannick Bélanger
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Meule de Pierre en Cévennes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Meule de Pierre en Cévennes
Monsieur Yannick Bélanger

Numéro de dépôt :
4538278
Date de dépôt :
28/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2029
Meule de Pierre en Cévennes de Yannick Bélanger

Présentation de la marque Meule de Pierre en Cévennes

Déposée par voie électronique le 28 mars 2019 par monsieur Yannick Bélanger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Meule de Pierre en Cévennes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est monsieur Yannick Bélanger domicilié(e) serre de chambon - 30500 - Saint Ambroix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yannick Bélanger domicilié(e) serre de chambon - 30500 - Saint Ambroix - France.

La marque Meule de Pierre en Cévennes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Meule de Pierre en Cévennes arrivera à expiration en date du 28 mars 2029.


Monsieur Yannick Bélanger - serre de chambon - 30500 - Saint Ambroix - France


Monsieur Yannick Bélanger - serre de chambon - 30500 - Saint Ambroix - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; pates seches ;

Bières.