Marque expirée - Marque en non vigueur

ARNOULD
YANNICK ARNOULD

Numéro de dépôt :
3479485
Date de dépôt :
06/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
06/02/2017
ARNOULD de YANNICK ARNOULD

Présentation de la marque ARNOULD

Déposée le 6 février 2007 par YANNICK ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « ARNOULD »

Le déposant est YANNICK ARNOULD domicilié(e) 5 SQUARE LYAUTEY,54140 JARVILLE LA MALGRANGRE - 54140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YANNICK ARNOULD domicilié(e) 5 SQUARE LYAUTEY,54140 JARVILLE LA MALGRANGRE - 54140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARNOULD est expirée depuis le 6 février 2017.


YANNICK ARNOULD - 5 SQUARE LYAUTEY,54140 JARVILLE LA MALGRANGRE - 54140 - France


YANNICK ARNOULD - 5 SQUARE LYAUTEY,54140 JARVILLE LA MALGRANGRE - 54140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Installation de plomberie, de sanitaire et de chauffage.