Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE MULTIPLEX
Yannick ANDRE-MASSE Agissant pour le compte de la société “ FRANCE MULTIPLEX ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3576967
Date de dépôt :
22/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/05/2018
FRANCE MULTIPLEX de Yannick ANDRE-MASSE

Présentation de la marque FRANCE MULTIPLEX

Déposée le 22 mai 2008 par Yannick ANDRE-MASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FRANCE MULTIPLEX »

Le déposant est Yannick ANDRE-MASSE Agissant pour le compte de la société “ FRANCE MULTIPLEX ” en cours de formation domicilié(e) 90 Rue Paul BERT,69003 LYON - 69003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, à l'attention de Maître ROUSSAT JURILEX-DHMP AVOCATS domicilié(e) 45, quai Charles de Gaulle,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MULTIPLEX est expirée depuis le 22 mai 2018.


Yannick ANDRE-MASSE Agissant pour le compte de la société “ FRANCE MULTIPLEX ” en cours de formation - 90 Rue Paul BERT,69003 LYON - 69003 - France


à l'attention de Maître ROUSSAT JURILEX-DHMP AVOCATS - 45, quai Charles de Gaulle,69006 LYON - 69006 - France


Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.

Services dacheminement pour télécommunications, affichages électronique, appels radioélectriques, communications par réseaux numériques, satellites, informatiques, radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques, diffusion de programmes de télévision et radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, transmission de flux multimédia et de signaux radioélectriques, acquisition de flux audio et vidéo, codage et encodage, multiplexage, gestion dapplication interactive, diffusion numérique, télécommunications, informations en télécommunications, service d'accès à un réseau informatique mondial ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.