Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECATSIS
Yann XOUAL
Marc CIESLA
Sylvie FITTE

Numéro de dépôt :
99816741
Date de dépôt :
11/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/10/2009

Présentation de la marque DECATSIS

Déposée le 11 octobre 1999 par Yann XOUAL, Marc CIESLA, Sylvie FITTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DECATSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Les déposants sont Yann XOUAL, domicilié(e) 14 rue Joséphine de Beauharnais, 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - France, Marc CIESLA, domicilié(e) 16 rue du Centenaire, 94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE - France, Sylvie FITTE, domicilié(e) 28, rue des Gilbardes, 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr YANN XOUAL - France.

La marque DECATSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECATSIS est expirée depuis le 11 octobre 2009.

Yann XOUAL a également déposé les autres marques suivantes : TOTIPOT


Yann XOUAL - 14 rue Joséphine de Beauharnais, 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - France

Marc CIESLA - 16 rue du Centenaire, 94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE - France

Sylvie FITTE - 28, rue des Gilbardes, 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - France


Mr YANN XOUAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

- gestion de fichiers informatiques - services de saisie et de traitements de données - conseils en organisation, en systèmes d'information, en nouvelles technologies, en utilisation et gestion informatique. - élaboration (conception) de logiciels/progiciels - mise à jour de logiciels / progiciels - location de logiciels / progiciels - conseils en matière d'informatique et d'ordinateurs - maintenance de logiciels / progiciels - conseils technique - programmation pour ordinateurs - consultations en matière d'ordinateurs - location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. - logiciels (programmes enregistrés), progiciels Cédérom - ordinateurs et périphériques d'ordinateurs - services de transmission par réseau Communication d'informations, de données par réseau de télécoms (Minitel, Internet).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.