Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L OR BLEU EAU PARFUMEE EN OUEST-LUMIERE
M. YANN TOMA
M. Francis KURKDJIAN

Numéro de dépôt :
3939189
Date de dépôt :
06/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
L OR BLEU EAU PARFUMEE EN OUEST-LUMIERE de YANN TOMA

Présentation de la marque L OR BLEU EAU PARFUMEE EN OUEST-LUMIERE

Déposée le 6 août 2012 par monsieur YANN TOMA et monsieur Francis KURKDJIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L OR BLEU EAU PARFUMEE EN OUEST-LUMIERE »

Les déposants sont monsieur YANN TOMA domicilié(e) 39 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France et monsieur Francis KURKDJIAN domicilié(e) OUEST-LUMIÈRE (Grand Ichimi), 39 rue de Charonne - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. YANN TOMA domicilié(e) 39 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41


M. YANN TOMA - 39 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France

M. Francis KURKDJIAN - OUEST-LUMIÈRE (Grand Ichimi), 39 rue de Charonne - 75011 - Paris - France


M. YANN TOMA - 39 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 23 avril 2013 - Rejet total n°599488 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-23

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.