Marque enregistrée - Marque en vigueur

gaz analytique
Monsieur Yann SIMON

Numéro de dépôt :
4632682
Date de dépôt :
13/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2030
gaz analytique de Yann SIMON

Présentation de la marque gaz analytique

Déposée par voie électronique le 13 mars 2020 par monsieur Yann SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « gaz analytique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est monsieur Yann SIMON domicilié(e) 15 rue de la rose des vents - 29660 - CARANTEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yann SIMON domicilié(e) 15 rue de la rose des vents - 29660 - CARANTEC - France.

La marque gaz analytique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque gaz analytique arrivera à expiration en date du 13 mars 2030.


Monsieur Yann SIMON - 15 rue de la rose des vents - 29660 - CARANTEC - France


Monsieur Yann SIMON - 15 rue de la rose des vents - 29660 - CARANTEC - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure.