Marque enregistrée - Marque en vigueur

FERRONNERIE DES GRANGES
Monsieur Yann Seinera

Numéro de dépôt :
4517376
Date de dépôt :
21/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2029
FERRONNERIE DES GRANGES de Yann Seinera

Présentation de la marque FERRONNERIE DES GRANGES

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2019 par monsieur Yann Seinera auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FERRONNERIE DES GRANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est monsieur Yann Seinera domicilié(e) 145 Route de Plan - 38140 - Izeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERRONNERIE DES GRANGES, Monsieur Yann Seinera domicilié(e) 145 Route de Plan - 38140 - Izeaux - France.

La marque FERRONNERIE DES GRANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERRONNERIE DES GRANGES arrivera à expiration en date du 21 janvier 2029.


Monsieur Yann Seinera - 145 Route de Plan - 38140 - Izeaux - France


FERRONNERIE DES GRANGES, Monsieur Yann Seinera - 145 Route de Plan - 38140 - Izeaux - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; commodes ; étagères.