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Marques déposées par monsieur yann ROUZEVAL
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Petit Pois
Demande publiée - Marque en non vigueur

Petit Pois
Monsieur yann ROUZEVAL

Numéro de dépôt :
4716248
Date de dépôt :
28/12/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/12/2030

Présentation de la marque Petit Pois

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2020 par monsieur yann ROUZEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petit Pois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2021-03 du 22 janvier 2021. .

Le déposant est monsieur yann ROUZEVAL domicilié(e) 4 PASSAGE SAINT ANTOINE - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur yann ROUZEVAL domicilié(e) 4 PASSAGE SAINT ANTOINE - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 26


Monsieur yann ROUZEVAL - 4 PASSAGE SAINT ANTOINE - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Monsieur yann ROUZEVAL - 4 PASSAGE SAINT ANTOINE - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Publication - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.