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Marques déposées par monsieur Yann ROGER
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Idéal Découpage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Idéal Découpage
M. Yann ROGER

Numéro de dépôt :
3920819
Date de dépôt :
18/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/05/2022
Idéal Découpage de Yann ROGER

Présentation de la marque Idéal Découpage

Déposée le 18 mai 2012 par monsieur Yann ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Idéal Découpage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est monsieur Yann ROGER domicilié(e) 34 Ter Route départementale 6015 - 76430 - Saint Aubin Routot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yann ROGER domicilié(e) 34 Ter Route départementale 6015 - 76430 - Saint Aubin Routot - France.

La marque Idéal Découpage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Idéal Découpage est expirée depuis le 18 mai 2022.


M. Yann ROGER - 34 Ter Route départementale 6015 - 76430 - Saint Aubin Routot - France


M. Yann ROGER - 34 Ter Route départementale 6015 - 76430 - Saint Aubin Routot - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés), à l'exclusion de ceux se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; Motifs artisanaux pour les loisirs créatifs du découpage et du pliage de papier, Motifs de papier, enveloppes, cartes de voeux, produits à imprimer pour artiste amateur, ;

Administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques.