M. yann robert Caville M. Mickael Caville M. Anthony Caville
Numéro de dépôt :
4281811
Date de dépôt :
21/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2026
Présentation de la marque EEZI
Déposée par voie électronique le 21 juin 2016 par monsieur yann robert Caville, monsieur Mickael Caville, monsieur Anthony Caville
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EEZI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-28 du 15 juillet 2016.
Les déposants sont monsieur yann robert Caville domicilié(e) 24 allée saint Andrew - 78590 - noisy le roi - France, monsieur Mickael Caville domicilié(e) 10 Chemin de la forêt - 78860 - St Nom la breteche - France, monsieur Anthony Caville domicilié(e) 10 chemin de la forêt - 78860 - Saint Nom la breteche - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. yann robert Caville domicilié(e) 24 allée saint Andrew - 78590 - noisy le roi - France.
La marque EEZI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EEZI arrivera à expiration en date du 21 juin 2026.
M. yann robert Caville - 24 allée saint Andrew - 78590 - noisy le roi - France
M. Mickael Caville - 10 Chemin de la forêt - 78860 - St Nom la breteche - France
M. Anthony Caville - 10 chemin de la forêt - 78860 - Saint Nom la breteche - France
M. yann robert Caville - 24 allée saint Andrew - 78590 - noisy le roi - France
Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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