Déposée par voie électronique le 1 février 2016 par monsieur Yann Rateau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Liber Rebellis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-08 du 26 février 2016.
Le déposant est monsieur Yann Rateau domicilié(e) 3 bis Rue Sainte Félicité - 75015 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yann Rateau domicilié(e) 3 bis Rue Sainte Félicité - 75015 - Paris - France.
La marque Liber Rebellis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Liber Rebellis arrivera à expiration en date du 1 février 2026.
Yann Rateau a également déposé les autres marques suivantes : Yuni
M. Yann Rateau - 3 bis Rue Sainte Félicité - 75015 - Paris - France
M. Yann Rateau - 3 bis Rue Sainte Félicité - 75015 - Paris - France
Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Coutellerie ; armes blanches ; rasoirs ;
Disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ;
Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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