Marque enregistrée - Marque en vigueur

Liber Rebellis
M. Yann Rateau

Numéro de dépôt :
4245311
Date de dépôt :
01/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2026
Liber Rebellis de Yann Rateau

Présentation de la marque Liber Rebellis

Déposée par voie électronique le 1 février 2016 par monsieur Yann Rateau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Liber Rebellis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est monsieur Yann Rateau domicilié(e) 3 bis Rue Sainte Félicité - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yann Rateau domicilié(e) 3 bis Rue Sainte Félicité - 75015 - Paris - France.

La marque Liber Rebellis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Liber Rebellis arrivera à expiration en date du 1 février 2026.

Yann Rateau a également déposé les autres marques suivantes : Yuni


M. Yann Rateau - 3 bis Rue Sainte Félicité - 75015 - Paris - France


M. Yann Rateau - 3 bis Rue Sainte Félicité - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Coutellerie ; armes blanches ; rasoirs ;

Disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ;

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.