Déposée par voie électronique le 3 septembre 2017 par monsieur Yann RAGUENES et monsieur Roland RAGOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOIMADE IN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-38 du 22 septembre 2017.
Les déposants sont monsieur Yann RAGUENES domicilié(e) 48 rue D'Orsel - 75018 - PARIS - France et monsieur Roland RAGOT domicilié(e) 32 rue des Peupliers - 92100 - Boulogne Billancourt - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS, Mme. Nathalie BOKSENBAUM domicilié(e) 61 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.
La marque MOIMADE IN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Yann RAGUENES - 48 rue D'Orsel - 75018 - PARIS - France
M. Roland RAGOT - 32 rue des Peupliers - 92100 - Boulogne Billancourt - France
ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS, Mme. Nathalie BOKSENBAUM - 61 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38
Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Joaillerie ; Bijouterie ; Horlogerie et instruments chronométriques ; Métaux précieux et leurs alliages ; Objets d'art en métaux précieux ; Coffrets à bijoux ; Boîtes en métaux précieux ; Boîtiers de montres ; Bracelets de montres ; Chaînes de montres ; Porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; Figurines (statuettes) en métaux précieux ; Étuis pour l'horlogerie ; Médailles, tous ces produits étant fabriqués en France et d'origine française ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art lithographiés ; instruments de dessin ; serviettes de toilette en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, tous ces produits étant fabriqués en France et d'origine française ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ; Cuir ; 16 18 3/5 25 malles et valises ; parapluies et parasols ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie, tous ces produits étant fabriqués en France et d'origine française ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; gants (habillement) ; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements, Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements, tous ces produits étant fabriqués en France et d'origine française.
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