Présentation de la marque COMPOZEAT JUSTE UNE QUESTION DE GOUT...
Déposée par voie électronique le 21 février 2017 par monsieur Yann PERIERS et la Société par Action Simplifiée (SAS) AMERICAN CORNER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COMPOZEAT JUSTE UNE QUESTION DE GOUT... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-11 du 17 mars 2017.
Les déposants sont monsieur Yann PERIERS domicilié(e) 6 RUE VICTOR CARMIGNAC - 94110 - ARCUEIL - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) AMERICAN CORNER domicilié(e) 160 RUE SAINT JACQUES - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMERICAN CORNER, M. YANN PERIERS domicilié(e) 6 RUE Victor Carmignac - 94110 - ARCUEIL - France.
La marque COMPOZEAT JUSTE UNE QUESTION DE GOUT... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOZEAT JUSTE UNE QUESTION DE GOUT... arrivera à expiration en date du 21 février 2027.
M. Yann PERIERS - 6 RUE VICTOR CARMIGNAC - 94110 - ARCUEIL - France
AMERICAN CORNER, SAS - 160 RUE SAINT JACQUES - 75005 - PARIS - France - SIREN 7
AMERICAN CORNER, M. YANN PERIERS - 6 RUE Victor Carmignac - 94110 - ARCUEIL - France
Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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