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Marques déposées par Yann MONEL
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HUMUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

HUMUS
Yann MONEL

Numéro de dépôt :
3484545
Date de dépôt :
27/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2017
HUMUS de Yann MONEL

Présentation de la marque HUMUS

Déposée le 27 février 2007 par Yann MONEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUMUS »

Le déposant est Yann MONEL domicilié(e) 18 rue Mainguet,93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS - 93100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yann MONEL domicilié(e) 18 rue Mainguet,93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS - 93100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUMUS est expirée depuis le 27 février 2017.


Yann MONEL - 18 rue Mainguet,93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS - 93100 - France


Yann MONEL - 18 rue Mainguet,93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS - 93100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.