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Marques déposées par YANN MICHELI
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PULS@CARE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PULS@CARE
YANN MICHELI, Agissant pour le compte de la société "PULS@CARE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3713879
Date de dépôt :
18/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2020
PULS@CARE de YANN MICHELI

Présentation de la marque PULS@CARE

Déposée par voie électronique le 18 février 2010 par YANN MICHELI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PULS@CARE »

Le déposant est YANN MICHELI, Agissant pour le compte de la société "PULS@CARE" en cours de formation domicilié(e) 49 Avenue Montaigne - 74600 - SEYNOD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YANN MICHELI domicilié(e) 49 Avenue Montaigne - 74600 - SEYNOD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PULS@CARE est expirée depuis le 18 février 2020.


YANN MICHELI, Agissant pour le compte de la société "PULS@CARE" en cours de formation - 49 Avenue Montaigne - 74600 - SEYNOD - France


YANN MICHELI - 49 Avenue Montaigne - 74600 - SEYNOD - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.