Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Yann MICHEL
/
ASEVEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASEVEN
Yann MICHEL

Numéro de dépôt :
3835232
Date de dépôt :
30/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
30/05/2021
ASEVEN de Yann MICHEL

Présentation de la marque ASEVEN

Déposée le 30 mai 2011 par Yann MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « ASEVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est Yann MICHEL domicilié(e) 7 rue Lhomond - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Yann MICHEL, Cabinet MICHEL & Associés domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque ASEVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASEVEN est expirée depuis le 30 mai 2021.


Yann MICHEL - 7 rue Lhomond - 75005 - PARIS - France


Me Yann MICHEL, Cabinet MICHEL & Associés - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Formations professionnelles ;

Recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; Services de conseils juridiques et judiciaires ; services de défense, d'assistance et de représentation juridique et de contentieux ; services d'arbitrage ; rédacteur d'actes d'avocats.