ASEVEN
Présentation de la marque ASEVEN
Déposée le 30 mai 2011 par Yann MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « ASEVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ASEVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASEVEN est expirée depuis le 30 mai 2021.
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38