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Marques déposées par YANN MAUS
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MAISON APOLLINAIRE ARTISAN CHOCOLATIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON APOLLINAIRE ARTISAN CHOCOLATIER
YANN MAUS

Numéro de dépôt :
3463987
Date de dépôt :
17/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2016
MAISON APOLLINAIRE ARTISAN CHOCOLATIER de YANN MAUS

Présentation de la marque MAISON APOLLINAIRE ARTISAN CHOCOLATIER

Déposée le 17 novembre 2006 par YANN MAUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON APOLLINAIRE ARTISAN CHOCOLATIER »

Le déposant est YANN MAUS domicilié(e) PEGOURIE,47390 LAYRAC - 47390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YANN MAUS domicilié(e) PEGOURIE,47390 LAYRAC - 47390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON APOLLINAIRE ARTISAN CHOCOLATIER est expirée depuis le 17 novembre 2016.


YANN MAUS - PEGOURIE,47390 LAYRAC - 47390 - France


YANN MAUS - PEGOURIE,47390 LAYRAC - 47390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Inscription le 18 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721633 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; tous les produits précités étant fabriqués par un artisan.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités étant fabriqués par un artisan.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant fabriqués par un artisan.