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Marques déposées par monsieur Yann MAUBRAS
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NIVA FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIVA FRUITS
Monsieur Yann MAUBRAS, agissant au nom et pour le compte de la Société DIPAMAT (Société Anonyme) en cours de formation 62, rue Ducouëdic, 75014 PARIS

Numéro de dépôt :
1321049
Date de dépôt :
20/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/1995

Présentation de la marque NIVA FRUITS

Déposée le 20 mars 1985 par monsieur Yann MAUBRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NIVA FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yann MAUBRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.

La marque NIVA FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIVA FRUITS est expirée depuis le 20 mars 1995.

Yann MAUBRAS a également déposé les autres marques suivantes : TELE FRUITS


Monsieur Yann MAUBRAS, agissant au nom et pour le compte de la Société DIPAMAT (Société Anonyme) en cours de formation 62, rue Ducouëdic, 75014 PARIS - France


Cabinet Z. WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;fruits surgelés, purées et pulpes de fruits surgelés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir, sorbets et glaces comestibles, fruits givrés.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits frais semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux, malt.Bières boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.