Marque expirée - Marque en non vigueur

Pro'Pose vos sols
Yann MASSEL

Numéro de dépôt :
3646047
Date de dépôt :
23/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
23/04/2019
Pro\'Pose vos sols de Yann MASSEL

Présentation de la marque Pro'Pose vos sols

Déposée le 23 avril 2009 par Yann MASSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Pro'Pose vos sols »

Le déposant est Yann MASSEL domicilié(e) 152 rue Gustave Coriolis ZA2 Les Marcerolles - 26500 - BOURG LES VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSEL Yann domicilié(e) 152 rue Gustave Coriolis ZA2 Les Marcerolles - 26500 - BOURG LES VALENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pro'Pose vos sols est expirée depuis le 23 avril 2019.


Yann MASSEL - 152 rue Gustave Coriolis ZA2 Les Marcerolles - 26500 - BOURG LES VALENCE - France


MASSEL Yann - 152 rue Gustave Coriolis ZA2 Les Marcerolles - 26500 - BOURG LES VALENCE - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Matériaux de construction non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; Matériaux de construction non métalliques notamment parquets en bois ou en PVC. ;

Services de pose, d'installation et d'entretien de parquets en bois ou en PVC.