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Marques déposées par monsieur Yann MARTINEZ
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LYON DI'VIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LYON DI'VIN
Mr Yann MARTINEZ
agissant au nom et pour le compte de la société LYON DI'VIN en cours de formation

Numéro de dépôt :
3247817
Date de dépôt :
26/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/09/2013
LYON DI\'VIN de Yann MARTINEZ

Présentation de la marque LYON DI'VIN

Déposée le 26 septembre 2003 par monsieur Yann MARTINEZ et agissant au nom et pour le compte de la société LYON DI'VIN en cours de formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LYON DI'VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Les déposants sont monsieur Yann MARTINEZ domicilié(e) Demeurant à la Demeure des 4 vents, Lieu dit la Salette,38540 HEYRIEUX - 38540 - France et agissant au nom et pour le compte de la société LYON DI'VIN en cours de formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MARTINEZ Y domicilié(e) La Demeure des 4 Vents, Lieu dit La Salette,38540 HEYRIEUX - 38540 - France.

La marque LYON DI'VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LYON DI'VIN est expirée depuis le 26 septembre 2013.


Mr Yann MARTINEZ - Demeurant à la Demeure des 4 vents, Lieu dit la Salette,38540 HEYRIEUX - 38540 - France

agissant au nom et pour le compte de la société LYON DI'VIN en cours de formation - France


Mr MARTINEZ Y - La Demeure des 4 Vents, Lieu dit La Salette,38540 HEYRIEUX - 38540 - France


Inscription le 28 juin 2005 - Rejet partiel n°414551 - Publication au BOPI 2005-06-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; limonades, nectars des fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Vin d'appellation d'origine controlée loteaux du Lyonnais. Cigars.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.