Marque enregistrée - Marque en vigueur

Immobilier Meublé Pas à Pas
M. Yann MARJAULT

Numéro de dépôt :
4393420
Date de dépôt :
03/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2027
Immobilier Meublé Pas à Pas de Yann MARJAULT

Présentation de la marque Immobilier Meublé Pas à Pas

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2017 par monsieur Yann MARJAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Immobilier Meublé Pas à Pas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Yann MARJAULT domicilié(e) 16 Avenue Maréchal Leclerc - 45500 - Gien - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yann MARJAULT domicilié(e) 16 Avenue Maréchal Leclerc - 45500 - Gien - France.

La marque Immobilier Meublé Pas à Pas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Immobilier Meublé Pas à Pas arrivera à expiration en date du 3 octobre 2027.


M. Yann MARJAULT - 16 Avenue Maréchal Leclerc - 45500 - Gien - France


M. Yann MARJAULT - 16 Avenue Maréchal Leclerc - 45500 - Gien - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Formation.