Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON MADELAINE
Monsieur Yann Madelaine

Numéro de dépôt :
4639827
Date de dépôt :
17/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2030
MAISON MADELAINE de Yann Madelaine

Présentation de la marque MAISON MADELAINE

Déposée par voie électronique le 17 avril 2020 par monsieur Yann Madelaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON MADELAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est monsieur Yann Madelaine domicilié(e) 82 rue Pasteur - 77400 - Saint-Thibault des Vignes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Osborne Clarke, Madame Claire Bouchenard domicilié(e) 163 Boulevard Malesherbes - 75017 - Paris - France.

La marque MAISON MADELAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON MADELAINE arrivera à expiration en date du 17 avril 2030.

Yann Madelaine a également déposé les autres marques suivantes : MM


Monsieur Yann Madelaine - 82 rue Pasteur - 77400 - Saint-Thibault des Vignes - France


Osborne Clarke, Madame Claire Bouchenard - 163 Boulevard Malesherbes - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Inscription le 6 juillet 2020 - Retrait partiel n°790059 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-06

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles et graisses à usage alimentaire ;

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines ; pain et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir ;

Produits aquacoles et forestiers à l'état brut et non transformés; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt ; tous les produits précités étant à l'exception du lis ;

Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons ;

Gestion des affaires commerciales; administration commerciale ;

Éducation; formation; divertissement; activités culturelles ;

Hébergement temporaire; tous ces services n'étant pas en lien avec le domaine de l’hébergement des personnes âgées dépendantes ou de l’hospitalisation à domicile.