Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAITRES MEUBLIER
Monsieur Yann Macé

Numéro de dépôt :
97675643
Date de dépôt :
24/04/1997
Lieu de dépôt :
GRANVILLE

Présentation de la marque MAITRES MEUBLIER

Déposée le 24 avril 1997 par monsieur Yann Macé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « MAITRES MEUBLIER »

Le déposant est monsieur Yann Macé domicilié(e) 114, rue des Cyprès, 50380 Kairon - Saint Pair Sur Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Macé Représenté par Mr Gérard Séchoy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Yann Macé - 114, rue des Cyprès, 50380 Kairon - Saint Pair Sur Mer - France


Monsieur Jean Macé Représenté par Mr Gérard Séchoy - France


Inscription le 7 juillet 1999 - Rejet total n°280952 - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1999-07-07

Meubles, cadres, glaces (miroir)